En vigueur au 11/01/2024

En vertu de l'article 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site asc-marcillysurseine.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association Sportive et Culturelle de Marcilly sur Seine - Mairie de Marcilly sur Seine – 11 quai de Seine - 51260 Marcilly sur Seine
Créateur : Association ChatLoupe
Responsable publication : Marielle DEVRIESE 
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Chatloupe – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : PlanetHoster France – siège social 150 Pierre Mercure Montreal, Quebec H1A 5A9 Canada.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». 

ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.